Mentions légales

Mentions légales

Les informations relatives à l'éditeur du site (identité, SIRET, hébergement, contact) figurent sur la page Coordonnées.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments présents sur le site madenpaul.com (textes, photographies, visuels, logo, modèles et créations de bijoux) est la propriété exclusive de Maden Paul, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.

Les créations et modèles de bijoux Maden Paul, y compris les pièces réalisées sur-mesure, demeurent la propriété intellectuelle de leur créateur.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes mentions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont compétents.